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Conseil municipal du 19 juin 2018
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Conseil municipal du 19 juin 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 19 juin 2018 à 20h30. Ordre du jour ➢ Rénovation salle polyvalente Chavannes : Emprunt, vente porte et charpente suite démolition, point sur chantier ➢ Assainissement Bourg Chavannes – 2° tranche de mise en séparatif des réseaux : Demande subvention, consultation marchés publics ➢ Pré du Moulin : Garantie prêt Bourg...

Conseil municipal du 15 mai 2018
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Conseil municipal du 15 mai 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 15 mai 2018 à 20h30. Ordre du jour ➢ SIEA- Modification des statuts ➢ SIEA – Remplament luminaires Bois d Clapay ➢ TAP – Horaires – Tarifs ➢ Garderie – Horaires – règlement ➢ ENEDIS – RODP Commune nouvelle ➢ CAUE – Convention ➢ Assainissement – Devis SNTP ➢ Défenses incendie...

Conseil municipal du 10 avril 2018
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Conseil municipal du 10 avril 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 10 avril 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Comptes de gestion 2017 ➢ Comptes administratifs 2017 ➢ 3 taxes – Vote des Taux ➢ Budgets primitifs 2018 – Budget principal – Budget eau – Budget Assainissement – Budget principal – Budget eau – Budget Assainissement – Budget principal -.Budget eau...

Conseil municipal du 14 mars 2018
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Conseil municipal du 14 mars 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 14 mars 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Travaux salle polyvalente -Rapport négociation – Choix des entreprises ➢ Camping municipal – Organisation – Pérennité ➢ Subvention Coop scolaire ➢ Questions diverses Compte Rendu complet disponible en téléchargement ici

Conseil municipal du 27 février 2018
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Conseil municipal du 27 février 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 27 février 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Salle polyvalente de Chavannes sur Suran – Suite de consultation – Analyse des offres ➢ Délégations au Maire ➢ Renouvellement contrat d’assurance ➢ Suivi agronomique de l’épandage des boues STEP Chavannes ➢ Vente de Bois ➢ Subventions aux associations ➢ Questions diverses...

Conseil municipal du 24 janvier 2018
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Conseil municipal du 24 janvier 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 24 janvier 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Etat des lieux – Plan désherbage – Zéro phyto – Intervention SR3A ➢ Ecole de Chavannes – Horaires rentrée 2018 ➢ Rénovation Salle Polyvalente – Marchés de travaux – suite appel d’offres ➢ Toitures Germagnat demande subventions ➢ Questions diverses Compte Rendu...

Conseil municipal du 19 décembre 2017
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Conseil municipal du 19 décembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni le 19 décembre 2017 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Camping municipal – Bilans de fonctionnement et financier 2017 Proposition évolution 2018 et investissements à prévoir ➢ Assainissement centre Chavannes – 2ème tranche travaux – proposition d’étude ➢ Questions diverses Monsieur le maire demande l’ajout de deux points à l’ordre du jour...

Conseil municipal du 21 novembre 2017
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Conseil municipal du 21 novembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 21 novembre 2017 à 20h30. Ordre du jour ➢ Frais de scolarité ➢ Rythmes scolaires – école de Chavannes ➢ Assainissement centre Chavannes sur Suran – Marché SNTP – Avenant – Marché complémentaire ➢ CA3B – Attribution de Compensation libres ➢ Comité consultatif des pompiers – Nomination des représentants ➢...

Lancement du site internet de NIVIGNE ET SURAN
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Lancement du site internet de NIVIGNE ET SURAN

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Conseil municipal du 19 septembre 2017
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Conseil municipal du 19 septembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 19 septembre 2017 à 20h30. Ordre du jour Présentation du site internet de la commune– autorisation de mise en ligne SMISA – Dissolution Voies Pré du Moulin – Dénomination Appartements communaux – Libération – caution – loyer – location Affouage – règlement – tarifs – gestion 2016/2017 Salle polyvalente de...