Catégorie : Séance de Conseil Municipal

Accueil » Séance de Conseil Municipal
Conseil municipal du 19 juin 2018
Article

Conseil municipal du 19 juin 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 19 juin 2018 à 20h30. Ordre du jour ➢ Rénovation salle polyvalente Chavannes : Emprunt, vente porte et charpente suite démolition, point sur chantier ➢ Assainissement Bourg Chavannes – 2° tranche de mise en séparatif des réseaux : Demande subvention, consultation marchés publics ➢ Pré du Moulin : Garantie prêt Bourg...

Conseil municipal du 15 mai 2018
Article

Conseil municipal du 15 mai 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 15 mai 2018 à 20h30. Ordre du jour ➢ SIEA- Modification des statuts ➢ SIEA – Remplament luminaires Bois d Clapay ➢ TAP – Horaires – Tarifs ➢ Garderie – Horaires – règlement ➢ ENEDIS – RODP Commune nouvelle ➢ CAUE – Convention ➢ Assainissement – Devis SNTP ➢ Défenses incendie...

Conseil municipal du 10 avril 2018
Article

Conseil municipal du 10 avril 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 10 avril 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Comptes de gestion 2017 ➢ Comptes administratifs 2017 ➢ 3 taxes – Vote des Taux ➢ Budgets primitifs 2018 – Budget principal – Budget eau – Budget Assainissement – Budget principal – Budget eau – Budget Assainissement – Budget principal -.Budget eau...

Conseil municipal du 14 mars 2018
Article

Conseil municipal du 14 mars 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 14 mars 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Travaux salle polyvalente -Rapport négociation – Choix des entreprises ➢ Camping municipal – Organisation – Pérennité ➢ Subvention Coop scolaire ➢ Questions diverses Compte Rendu complet disponible en téléchargement ici

Conseil municipal du 27 février 2018
Article

Conseil municipal du 27 février 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 27 février 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Salle polyvalente de Chavannes sur Suran – Suite de consultation – Analyse des offres ➢ Délégations au Maire ➢ Renouvellement contrat d’assurance ➢ Suivi agronomique de l’épandage des boues STEP Chavannes ➢ Vente de Bois ➢ Subventions aux associations ➢ Questions diverses...

Conseil municipal du 24 janvier 2018
Article

Conseil municipal du 24 janvier 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 24 janvier 2018 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Etat des lieux – Plan désherbage – Zéro phyto – Intervention SR3A ➢ Ecole de Chavannes – Horaires rentrée 2018 ➢ Rénovation Salle Polyvalente – Marchés de travaux – suite appel d’offres ➢ Toitures Germagnat demande subventions ➢ Questions diverses Compte Rendu...

Conseil municipal du 19 décembre 2017
Article

Conseil municipal du 19 décembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni le 19 décembre 2017 à 20h30. Ordre du Jour ➢ Camping municipal – Bilans de fonctionnement et financier 2017 Proposition évolution 2018 et investissements à prévoir ➢ Assainissement centre Chavannes – 2ème tranche travaux – proposition d’étude ➢ Questions diverses Monsieur le maire demande l’ajout de deux points à l’ordre du jour...

Conseil municipal du 21 novembre 2017
Article

Conseil municipal du 21 novembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 21 novembre 2017 à 20h30. Ordre du jour ➢ Frais de scolarité ➢ Rythmes scolaires – école de Chavannes ➢ Assainissement centre Chavannes sur Suran – Marché SNTP – Avenant – Marché complémentaire ➢ CA3B – Attribution de Compensation libres ➢ Comité consultatif des pompiers – Nomination des représentants ➢...

  • 1
  • 2
  • 6