Conseil municipal du 02 mars 2015

Conseil municipal du 02 mars 2015

Conseil municipal du 02 mars 2015

Le Conseil municipal de Chavannes sur Suran s’est réunit le Lundi 02 mars 2015.

Compte Rendu Sommaire du Conseil municipal du 02 mars 2015

Ordre du Jour :
➢    Nouveaux tarifs du Camping
➢    Subventions 2015
➢    Devis Divers – Prévisions budgétaires
➢    3 taxes
➢    Questions diverses

Décisions (Prix TTC):
•    Ajustement des tarifs du camping 2015.
•    Subventions aux associations 9790.60 € vont été attribués pour 2015.
•    Devis Ray Assainissement (2676€) pour un hydro-curage et un diagnostic vidéo: (2623€), soit 5299€ : accepté.
•    Devis reliure des registre états civils (168€) : accepté.
•    Devis carte ascenseur (3360€) : accepté.
•    Devis panneaux : Art et Création Jasseron. (909,35 €) : accepté.
•    Impôts locaux : 3 taxes – taxe habitation 10,22% / Taxe foncière 10.92% / Taxe foncière non bâti 37,53% pas de modification des taux.

Questions diverses :
•    Nouveau règlement du personnel adopté / Boites aux lettres des associations.

Infos diverses :
•    Bois du Clapay : demande de classement en assainissement collectif. Rappel du conseil municipal de l’impossibilité de réalisation.
•    La société Cemex (Carrière et Granulats) serait intéressée pour ouvrir une carrière sur Chavannes sur Suran.
•    Démission de notre emploi d’avenir. Recherche d’une nouvelle personne dans le cadre des contrats d’avenirs.
•    Remerciement à Jean Paul Grisard pour son intervention sur les volets de l’école.
•    Repas de la chasse le 15 mars. Invitation des élus.
•    Numérotation des rues : bonnes avancées. En cours.
•    Commission Jeunesse et petite enfance : demande d’avis pour aménagements de nouveaux jeux.
•    Commission communication : prochaine réunion 9 mars 20h30.

=> Prochain conseil municipal : 23 mars 2015, 20h30

Le Compte rendu sommaire est disponible en téléchargement ici 

Le Compte rendu complet du conseil municipal en téléchargement ici (02/06/2015)