Conseil municipal du 15 décembre 2014

Conseil municipal du 15 décembre 2014

Conseil municipal du 15 décembre 2014

Le Conseil municipal de Chavannes sur Suran s’est réunit le Lundi 15 décembre 2014.

Compte Rendu Sommaire du conseil municipal du lundi 15 décembre 2014

Ordre du Jour :

  • Garderie Périscolaire – Convention Pouillat et Germagnat
  • Entreprise Girod Moretti – Intérêts moratoires
  • Décision budgétaire modificative

Décisions :

  • Fermeture de la Garderie à 18h à partir du 1er janvier 2015 due à une faible fréquentation.
  • Une convention avec les communes de Pouillat et Germagnat est proposée pour obtenir une compensation financière au prorata du nombre d’élèves pour les TAP.
  • Entreprise Girod Moretti : restitution de la retenue de garantie (somme retenue dans l’attente de remise en place de l’antenne des pompiers) sans intérêts moratoiresaccordée par le conseil.
  • Modification de l’échéance de paiement de l’assurance du personnel spécifique de la marie. L’appel pour 2015 qui doit être payée sur le budget 2014. Un transfert depuis le compte « dépenses imprévues » de 8500€ est voté.

Questions diverses :

  • PLU : l’enquête est finie. Les réponses ont été faites au commissaire enquêteur suite aux observations des services associés et des remarques des habitants.
  • CCTER : le bulletin de la communauté est prêt.
  • Commission communication : bulletin finalisé de 52 pages. Distribution prévue fin décembre ou début janvier.
  • Commission Loisir Sport Tourisme : bilan déficitaire du camping. Une année de sursis est accordée, la communication doit être développée.
  • Commission dynamisation du village – Maison « Lili Prin » : deux bailleurs sont intéressés. Affaire à suivre.
  • Accord de principe pour faire un audit de la situation financière de la commune en 2015.

Infos diverses :

  • CCAS : distribution d’une vingtaine de colis de noël à partir du 20 décembre.
  • Téléthon : remerciements des marathoniens pour leur passage le 04/12. Comité d’animation : bilan mitigé –  600€ reversés au téléthon.
  • Vœux du maire : 11 janvier 2015, 11h à la mairie  / Prochain conseil municipal : 19 janvier 2015, 20h30.

Le Compte rendu sommaire est disponible en téléchargement ici 

Compte rendu complet du conseil municipal en téléchargement ici (13/03/2014)