Conseil municipal du 19 Janvier 2015

Conseil municipal du 19 Janvier 2015

Conseil municipal du 19 Janvier 2015

Le Conseil municipal de Chavannes sur Suran s’est réunit le Lundi 19 janvier 2015.

Compte Rendu Sommaire du Conseil municipal du 19 janvier 2015

Ordre du Jour :

  • Convention ETAT DDT – instruction des demandes d’urbanisme
  • Frais de déplacement du personnel
  • Convention SPA 2015
  • Logement Communal – Location – restitution Caution
  • Les 3 Tilleuls – Proposition du Conseil général

Décisions :

  • Une convention ETAT DDT / COMMUNE  sera signée pour l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme.
  • Le personnel en charge des régies de recettes bénéficiera d’une indemnité de frais de déplacement lors des apports de fonds à la trésorerie municipale.
  • Une convention SPA / COMMUNE sera signée pour la mise en fourrière des animaux errants
  • Le logement communal libéré pourra être remis à la location et la caution restituée après état des lieux
  • Les tilleuls longeant la RD 936 aux lieux dit « Les 3 tilleuls » seront coupés car signalés dangereux par les services de la DDT

Questions diverses :

  • Un audit financier sera fait sur les différents budgets de la commune, afin de déterminer les marges qui pourraient être dégagées pour les investissements futurs
  • Le cabinet SJA missionné pour une pré-étude d’assainissement sur le centre village a remis son travail. Un état des lieux plus précis sera nécessaire notamment avec un passage de caméra dans les réseaux pour en déterminé l’état.

Infos diverses :

  • Très bon retour sur le bulletin municipal Remerciements aux personnes extérieures de la commission qui ont accompli un très bon travail
  • Prochain conseil municipal : 16 février 2015, 20h30.

Le Compte rendu sommaire est disponible en téléchargement ici 

Le Compte rendu complet du conseil municipal en téléchargement ici (13/03/2014)