Conseil municipal du 19 juin 2018

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Conseil municipal du 19 juin 2018

Conseil municipal du 19 juin 2018

Le conseil municipal s’est réuni le 19 juin 2018 à 20h30.

Ordre du jour
➢ Rénovation salle polyvalente Chavannes : Emprunt, vente porte et charpente suite démolition,
point sur chantier
➢ Assainissement Bourg Chavannes – 2° tranche de mise en séparatif des réseaux : Demande
subvention, consultation marchés publics
➢ Pré du Moulin : Garantie prêt Bourg Habitat, Convention HAISSOR
➢ Jeunes Sapeurs-Pompiers : Demande subvention
➢ Réglementation décharge matériaux inertes
➢ Véhicule CPINI : Renouvellement
➢ Extinction éclairage public sur l’ensemble du territoire
➢ Pelouses sèches de Toulongeon : Convention d’usage pour l’exploitation et l’entretien des
terrains communaux, projet d’étude faisabilité d’une Association Foncière Pastorale (AFP)
➢ Devis divers : Plans cimetières, mur soutènement, matériel d’entretien espaces verts
➢ Dénomination chemin reliant RD 42 au Suran (Desservant propriété de MMme Gérard
Reydellet)
➢ Questions diverses

Compte Rendu complet disponible en téléchargement ici